Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1923-05-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de la Colonie du Gabon

1908-02-05

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1928-02-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1957-10-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1944-04-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1929-03-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1942-05-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1930-08-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1930-11-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1948-10-15

Chargement du contexte...
  • 168
  • 169
  • 170
  • 171
  • 172

p. 15

Et d’une façon générale : L’exploitation en tous pays, particulièrement en Afrique Equatoriale Française et au Congo Belge, de tous commerces et de toutes industries, quels qu’ils soientSOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF MAQALASiÉS et C ie RETRAITE D’ASSOCIÉ Suivant acte reçu par M e Béteille, notaire à Brazzaville, le 26 avril 1923, portant la mention : « Congo Français — Enregistrement folio 73, case « 1014 — 5 francs — A Brazzaville le premier mai 1923

p. 16

G.-B. OLLIVANT & C° ( Congo ) Ltd Siège social : MANCHESTER, 3, Albert Street BRAZZAVILLE — KINSHASA — COQUILHATVILLE — STANLEYVILLE ■■■■ TISSUS ECHUS, IJ/IP^IMÉS, TEINTS Provisions — Boissons — Liqueurs VAT 69

p. 1

Commissaire Général du Gouvernement dans les possessions du Congo français et dépendances, officier de LA LÉGION d’honneur, Vu l’ordonnance organique du 7 septembre 1840ensemble le décret .du 11 février 1900 portant réorganisation des possessions du Congo français et dépendances

p. 2

2. — Assujettissement. — Sont assujettis à la patente, sans distinction d’origine ni de nationalité, tous individus ou toutes sociétés exerçant au Congo français un commerce, une industrie ou une profession dont réserve n’est pas faite aux

p. 3

14. — Rôles nominatifs. — Dans chacune des colonies constituant l’ensemble des possessions du Congo français et dépendances, les patentes sont recouvrables sur rôles nominatifs rendus exécutoires par

p. 30

Le Lieutenant-Gouverneur p. i. du Moyen- Congo , Chevalier de la Légion d’honneur, Vu le décret du 15 janvier 1910, portant création du Gouvernement général de l’A. E. F., modifié par les décrets des 21 juillet 1925Arrêté modifiant le taux de la taxe de récolte du caoutchouc récollé sur les terres domaniales non concédées du Moyen- Congo Le Lieutenant-Gouverneur p. i. du Moyen- Congo , Chevalier de la Légion d’honneur, Vu le décret du 15 janvier 1910, portant création du Gouvernement général de l’A. E

p. 31

seront celles fixées dans la lettre n° -171, du Lieutenant- Gouverneur au directeur général du Consortium Minier Congo -NiariLa solde et accessoires de solde de ce fonctionnaire seront remboursés au budget local du Moyen- Congo par la Compagnie du Consortium Minierpar la Compagnie du Consortium Minier Congo -Niari, suivant les ordres de recette régulièrement émis à cet effetMariotti, adjoint des Services civils, affecté au Gouvernement du Moyen- Congo , membres

p. 32

du Moyen- Congo ), moyennant le payement d’une redevance annuelle de 3.600 fràncs

p. 1

situés près du poste de Kimongo (circonscription du Chemin de fer) colonie du Moyen- Congo 273 12 fév. 1929Arrêté autorisant le remboursement à la C'e Minière du Congo Français, de la somme de 1.000 francs, montant de la taxe fixe d’institution de concession indûment versée 274 12 fév. 1929Finances du Bureau des Finances du Gabon et dans celles du Trésorier-Payeur du Moyen- Congo et du Gabon,des diverses recettes irrécouvrables au titre du budget général del’A. E. F., pour les exercices 1926 et

p. 2

280 PARTIE OFFICIELLE ACTES MÉTROPOLITAINS Gouoernement du Moyen- Congo 24 janv

p. 9

embarquer des passagers provenant de l’Afrique Equatoriale, du Congo belge et du Cameroun, sans un certificat médical constatant qu’ils sont indemnes de trypanosomiase, et dans le cas où ils seraient atteints de cette maladie, qu’ils ont reçu les injections destinées à stériliser la circulation périphérique, ainsi que le prescrit le décret du 6 août 1920

p. 1

déplorer, depuis le dernier Conseil, les décès de deux anciens Gouverneurs du Congo français, Alfred Fourneau et Lucien FourneauVenu au Congo pour la première fois en 1884, Alfred Fourneau visite l’Ogooué, puis est chargé en 1890, par de Brazza, de poursuivre l’exploration de la Sangha, où il est blesséNommé, en 1912, Gouverneur du Moyen- Congo , le Gouverneur Lucien Fourneau participe aux

p. 2

bassin de ce fleuve de celui du Congo , et parvint jusqu’aux sources de l’Alimadomination et la civilisation française des rives du Congo aux confins du Sahara Congo , tant que nous le considérions comme un territoire sans avenir ou trop difficile à mettre en œuvre, presque comme une terre d'échange, qu’eussent signifié des statues

p. 3

JOURNAL OFFICIEL DE L'AFRIQUE ÉQUATORIALE FRANÇAISE 961 et j’ai l’intention de faire élever sur les bords de cette rivière de la M’Foa, où Brazza prit possession de la rive droite du Congo au nom de la France, un monument où les statues de Brazza et de Gentil, côte à côte, encadreront une grande stèle — il faudra qu’elle soit grande — où figureront non seulement les noms de tous les morts que je viens d’évoquer, mais aussi de ceux qui furent leurs émules, leurs collaborateurs

p. 2

Arrêté approuvant les plans de lotissement de Mouïla rive droite et rive gauche (département de la N’Gounié), et déterminant la composition de la Commission d’adjudi cation de ce centre 277 Décisions en abrégé 278 Territoire du Moyen- Congo 2 avril 1942 Congo

p. 7

1 er . — Est fixée comme suit la valeur de remboursement de la journée de travail de la main- d’œuvre pénale indigène mise à la disposition d’un Service public pour l’exécution de travaux d’intérêt général : TERRITOIRES JOURNÉE de TRAVAIL DEMI-JOURNÉE de TRAVAIL Gabon 3 50 1 75 Moyen- Congo 3 » 1 50 Oubangui-Chari 2 50 1 25 Tchad 2 « 1 » Art

p. 10

Territoire du Moyen- Congo . — Brazzaville (commune etTerritoire du Moyen- Congo . — Subdivision du Poo sauf Brazzaville), subdivision du Kouilou (sauf Pointe-] Noire), subdivision de Loudima4. — Le personnel indigène des cadres réguliers en service dans les unités administratives ci-dessous désignées percevra un supplément journalier de 1 franc pour lui tenir compte des risques climatiques : Territoire du Moyen- Congo . — Département de la Likouala, subdivisions de Nola, de Mossaka, d’Ouesso et de M’

p. 1

représentant le montant d’un manquant constaté dans la caisse de l’agence spéciale de Mobaye 298 Tableau d’avancement 299 Promotions 299 Arrêtés en abrégé 300 Décisions en abrégé 301 Territoire du Gabon Arrêtés en abrégé 302 Décisions en abrégé : 303 Territoire du Moyen- Congo 22 mars 1944

p. 5

Congo -Océan ne participera au service des emprunts que jusqu’à concurrence d’un prélèvement opéré sur les bénéfices d’exploitation du Chemin de fer, égal à la moitié de l’excédent des recettes sur les dépenses de l’exercice précédent, après versement au compte « Fonds de renouvellement » des sommes qui n’ont pu être utilisées en cours d’exercice au titre des approvisionnements

p. 8

Kongo (Jean-Luidgi-Martial), commis principal d’administration

p. 1

161 Gouvernement du Moyen- Congo Il janvArrêté fixant la composition des Conseils d’arbitrage du Moyen- Congo pour 1928 163

p. 9

Vu l’arrêté du 10 septembre 1906, organisant le personnel de la Police dans les possessions du Congo français et dépendances, modifié par les arrêtés des_29 septembre 1920 et 17 août .1923

p. 10

local européen des Postes et Télégraphes, précédemment en service au Moyen Congo , retour de congé, est mis à la disposition du Lieutenant-Gouverneur du GabonLa solde et accessoires de solde de ce sous-ollicier seront imputables au budget du Moyen- Congo (chapitre 12Le garde régional de l ro classe Seliki, en service à la colonie du Moyen- Congo , est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite sur la caisse locale des retraites et gratifications de réforme des gardes régionaux çle l

p. 30

Le Gouverneur, Chef du territoire du Moyen- Congo , certifie l’exactitude de la copie du procès-verbal de laLe Gouverneur des colonies, Chef du territoire du Moyen- Congo , Chevalier de la Légion d’honneurdu Moyen- Congo , Chevalier de la Légion d’honneur, Vu le décret du 15 janvier 1910, portant création du Gouvernement général de l’A. E. F

p. 31

Le Gouverneur des colonies, Chef du territoire du Moyen- Congo , Chevalier de la Légion d’honneur, Vu le décret du 15 janvier 1910, portant création du Gouvernement général de l’A. E. F1 er . — Le Conseil représentatif du territoire du Moyen- Congo est convoqué le 14 novembre 1948, à 8 heures, en session extraordinaire, dans la salle des cérémonies de la Mairie de Brazzaville, pourterritoire du Moyen- Congo , Chevalier de la Légion d’honneur, Vu le décret du 15 janvier 1910, portant création du

p. 33

Crédits supplémentaires. — Par arrêté en date du 2 octobre 1948, les crédits supplémentaires ci-après sont ouverts au budget local du Moyen- Congo , exercice 1948 : Dépenses ordinaires. - Chapitre C Dépenses de Matériel Chofficielles 100.000 » Total des crédits supplémentaires ouverts au Chapitre E Total général des crédits supplémentaires ouverts au budget local du Moyen- Congo , exercice 1948 100.000 » 100.000 » 4.410.000

p. 1

1957) 1316 ASSEMBLEES TERRITORIALES Moyen- Congo 14 août 1957Délibération n° 35/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Compagnie Africaine de Services Publics (C. A. S. P.) un avenant à la convention de gérance pour la distribution d’eau potable à Pointe-Noire (arr. prom. du 23 septembre 1957Délibération n“ 36/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Compagnie Africaine de Services Publics (C. A. S. P.) un avenant à la convention de gérance

p. 2

Délibération n° 38/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Compaqnie Africaine de Services Publics (C. A. S. P.) un avenant à la convention de gérance pour la distribution d’eau potable à Pointe-Noire (arr. prom. du 28 septembre 1957Délibération n° 37/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer aveç la Compagnie Africaine de ServicesDélibération n° 39/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Société Union Electrique d'Outre-

p. 3

Décision n° 1665/CAB. déléguant les pouvoirs en cas d’absence du Chef du territoire (1957) 1363 Décisions en abrégé 1363 Territoire du Moyen- Congo Production industrielle 20Arrêté n® 3028/TPI.-A. fixant les tarifs des cessions aux Services administratifs faites par le Service des Travaux publics du Moyen- Congo à Brazzaville, Dolisie ou Pointe-Noire (1957) 1365 20 septMoyen- Congo à Brazzaville, Dolisie ou Pointe-Noire (1957