Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1923-05-15

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Journal officiel de la Colonie du Gabon

1908-02-05

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1928-02-01

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1957-10-15

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1944-04-15

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1934-10-01

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1929-03-01

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1958-08-15

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1942-05-01

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1934-01-01

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Et d’une façon générale : L’exploitation en tous pays, particulièrement en Afrique Equatoriale Française et au Congo Belge, de tous commerces et de toutes industries, quels qu’ils soientSOCIÉTÉ EN NOM COLLECTIF MAQALASiÉS et C ie RETRAITE D’ASSOCIÉ Suivant acte reçu par M e Béteille, notaire à Brazzaville, le 26 avril 1923, portant la mention : « Congo Français — Enregistrement folio 73, case « 1014 — 5 francs — A Brazzaville le premier mai 1923

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G.-B. OLLIVANT & C° ( Congo ) Ltd Siège social : MANCHESTER, 3, Albert Street BRAZZAVILLE — KINSHASA — COQUILHATVILLE — STANLEYVILLE ■■■■ TISSUS ECHUS, IJ/IP^IMÉS, TEINTS Provisions — Boissons — Liqueurs VAT 69

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Commissaire Général du Gouvernement dans les possessions du Congo français et dépendances, officier de LA LÉGION d’honneur, Vu l’ordonnance organique du 7 septembre 1840ensemble le décret .du 11 février 1900 portant réorganisation des possessions du Congo français et dépendances

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2. — Assujettissement. — Sont assujettis à la patente, sans distinction d’origine ni de nationalité, tous individus ou toutes sociétés exerçant au Congo français un commerce, une industrie ou une profession dont réserve n’est pas faite aux

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14. — Rôles nominatifs. — Dans chacune des colonies constituant l’ensemble des possessions du Congo français et dépendances, les patentes sont recouvrables sur rôles nominatifs rendus exécutoires par

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161 Gouvernement du Moyen- Congo Il janvArrêté fixant la composition des Conseils d’arbitrage du Moyen- Congo pour 1928 163

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Vu l’arrêté du 10 septembre 1906, organisant le personnel de la Police dans les possessions du Congo français et dépendances, modifié par les arrêtés des_29 septembre 1920 et 17 août .1923

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local européen des Postes et Télégraphes, précédemment en service au Moyen Congo , retour de congé, est mis à la disposition du Lieutenant-Gouverneur du GabonLa solde et accessoires de solde de ce sous-ollicier seront imputables au budget du Moyen- Congo (chapitre 12Le garde régional de l ro classe Seliki, en service à la colonie du Moyen- Congo , est admis à faire valoir ses droits à une pension de retraite sur la caisse locale des retraites et gratifications de réforme des gardes régionaux çle l

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1957) 1316 ASSEMBLEES TERRITORIALES Moyen- Congo 14 août 1957Délibération n° 35/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Compagnie Africaine de Services Publics (C. A. S. P.) un avenant à la convention de gérance pour la distribution d’eau potable à Pointe-Noire (arr. prom. du 23 septembre 1957Délibération n“ 36/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Compagnie Africaine de Services Publics (C. A. S. P.) un avenant à la convention de gérance

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Délibération n° 38/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Compaqnie Africaine de Services Publics (C. A. S. P.) un avenant à la convention de gérance pour la distribution d’eau potable à Pointe-Noire (arr. prom. du 28 septembre 1957Délibération n° 37/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer aveç la Compagnie Africaine de ServicesDélibération n° 39/57 autorisant le Chef du territoire du Moyen- Congo à passer avec la Société Union Electrique d'Outre-

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Décision n° 1665/CAB. déléguant les pouvoirs en cas d’absence du Chef du territoire (1957) 1363 Décisions en abrégé 1363 Territoire du Moyen- Congo Production industrielle 20Arrêté n® 3028/TPI.-A. fixant les tarifs des cessions aux Services administratifs faites par le Service des Travaux publics du Moyen- Congo à Brazzaville, Dolisie ou Pointe-Noire (1957) 1365 20 septMoyen- Congo à Brazzaville, Dolisie ou Pointe-Noire (1957

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représentant le montant d’un manquant constaté dans la caisse de l’agence spéciale de Mobaye 298 Tableau d’avancement 299 Promotions 299 Arrêtés en abrégé 300 Décisions en abrégé 301 Territoire du Gabon Arrêtés en abrégé 302 Décisions en abrégé : 303 Territoire du Moyen- Congo 22 mars 1944

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Congo -Océan ne participera au service des emprunts que jusqu’à concurrence d’un prélèvement opéré sur les bénéfices d’exploitation du Chemin de fer, égal à la moitié de l’excédent des recettes sur les dépenses de l’exercice précédent, après versement au compte « Fonds de renouvellement » des sommes qui n’ont pu être utilisées en cours d’exercice au titre des approvisionnements

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Kongo (Jean-Luidgi-Martial), commis principal d’administration

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M. le Gouverneur général Antonetti a pris passage sur le paquebot Brazza qui a quitté Pointe-Noire le 20 septembre 1934 à destination de Bordeaux

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781 Gouvernement du Moyen- Congo Gouvernement de iOuJiangui-thari 4 juin 1934Arrêté portant annulation et ouverture de crédits dans la comptabilité du budget local du Moyen- Congo (exercice 1933) 8 septArrêté interdisant l’importation sur le territoire de la subdivision autonome de Brazzaville des chiens en provenance de Léopoldville ( Congo belge) Décisions Conservation de la propriété foncière

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Vu l’arrêté du 17 août 1931 du Lieutenant-Gouverneur du Moyen- Congo , réglementant les dépôts de matières inflammables et explosives dans les différents centres du Moyen-, réglementant les dépôts de matières inflammables et explosives dans les différents centres du Moyen- Congo , modifié par l’arrêté du 17 octobre 1931

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situés près du poste de Kimongo (circonscription du Chemin de fer) colonie du Moyen- Congo 273 12 fév. 1929Arrêté autorisant le remboursement à la C'e Minière du Congo Français, de la somme de 1.000 francs, montant de la taxe fixe d’institution de concession indûment versée 274 12 fév. 1929Finances du Bureau des Finances du Gabon et dans celles du Trésorier-Payeur du Moyen- Congo et du Gabon,des diverses recettes irrécouvrables au titre du budget général del’A. E. F., pour les exercices 1926 et

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280 PARTIE OFFICIELLE ACTES MÉTROPOLITAINS Gouoernement du Moyen- Congo 24 janv

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embarquer des passagers provenant de l’Afrique Equatoriale, du Congo belge et du Cameroun, sans un certificat médical constatant qu’ils sont indemnes de trypanosomiase, et dans le cas où ils seraient atteints de cette maladie, qu’ils ont reçu les injections destinées à stériliser la circulation périphérique, ainsi que le prescrit le décret du 6 août 1920

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Autres pays de l’Union franc Etranger : Europe Amérique et Proche-Orient Asie Congo Belge et Angola Union Sud-Africaine Autres pays d’Afrique Abonnement 1 an Abonnement 6 mois Voie Voie Vole

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Délibération n" 38/58 portant subvention du territoire du Moyen- Congo pour le fonctionnement de la section locale du centre technique forestier tropical, arr. de prom. du 23 juillet 1958 (1958) 1264 Délibération n* 39/58 portant approbation de la convention entre le territoire du Moyen-pour le fonctionnement de la section locale du centre technique forestier tropical, arr. de prom. du 23 juillet 1958 (1958) 1264 Délibération n* 39/58 portant approbation de la convention entre le territoire du Moyen- Congo et le centre technique forestier tropical, arr. de prom. du 23 juillet 1958 (19581264 Délibération n“ 51/58 relative au conditionnement des arachides en coques de consommation du Moyen- Congo , arr. de prom.

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1958 1815/DGF.-3-3. — Additif de l’arrêté n” 291/DGF.-1 du 23 janvier 1956 xxni B-05,4 portant création d’une caisse de me nues dépenses au service de coordination des affaires économiques et du plan (1958) 1286 Arrêtés en abrégé 1286 Décisions en abrégé 1288 Territoire du Gabon Arrêtés en abrégé 1-288 Décisions en abrégé 1290 Territoire du Moyen- Congo 15 juil1958 vni f Fonction publique Arrêté n“ 2425/FP. fixant les échelonnements indiciaires des cadres du territoire du Moyen- Congo (1958) 1290

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Arrêté approuvant les plans de lotissement de Mouïla rive droite et rive gauche (département de la N’Gounié), et déterminant la composition de la Commission d’adjudi cation de ce centre 277 Décisions en abrégé 278 Territoire du Moyen- Congo 2 avril 1942 Congo

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1 er . — Est fixée comme suit la valeur de remboursement de la journée de travail de la main- d’œuvre pénale indigène mise à la disposition d’un Service public pour l’exécution de travaux d’intérêt général : TERRITOIRES JOURNÉE de TRAVAIL DEMI-JOURNÉE de TRAVAIL Gabon 3 50 1 75 Moyen- Congo 3 » 1 50 Oubangui-Chari 2 50 1 25 Tchad 2 « 1 » Art

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Territoire du Moyen- Congo . — Brazzaville (commune etTerritoire du Moyen- Congo . — Subdivision du Poo sauf Brazzaville), subdivision du Kouilou (sauf Pointe-] Noire), subdivision de Loudima4. — Le personnel indigène des cadres réguliers en service dans les unités administratives ci-dessous désignées percevra un supplément journalier de 1 franc pour lui tenir compte des risques climatiques : Territoire du Moyen- Congo . — Département de la Likouala, subdivisions de Nola, de Mossaka, d’Ouesso et de M’

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catholique de Linzolo, titre n° 168 de la convention foncière pour le passage de la route Brazza - ville-KimpanzouEst approuvée la convention en date de ce jour passée avec le Comptoir Belge Congolais de Matériaux « Belcoma » par laquelle cette Société rétrocède à la colonie du Moyen- Congo le lot de terrain n° 13 A du plan de lotissement de Pointe-Noire, mesurant 6.650 mètres carrés, précédemment adjugé à la Compagnie Coloniale Belge suivant procès-verbal approuvé par arrêté n° 75 du 13

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Tely, territoire de Poko ( Congo Belge) a fait apport à la Société anonyme dénommée « Compagnie Industrielle et Agricole de l’Oubangui, C. I. A. Oqu’elle possède sur un terrain de 475 hectares environ situé à Nala, territoire de Rungu ( Congo Belge

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Atlas pluviométrique du Congo français (Mission de prospection des Forces hydrauliques de l’A. E. Ffrancs : L’Avenir du Congo et leet le Congo -Océan, par rfColonie du Moyen- Congo (1/2.000.000°) Colonie du Tchad (1/2.000.000e