Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1929-05-15

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1923-06-15

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1914-08-01

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1943-06-01

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1942-12-01

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1929-08-15

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1913-09-15

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1924-02-01

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1922-04-15

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Le Courrier colonial : organe de Madagascar et des colonies de l'Océan indien : paraissant les 1er, 8, 16 et 24 de chaque mois

1914-07-21

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p. 1

Arrêté fixant les redevances pour l’exploitation des palmeraies dans la colonie du Gabon 333 Arrêtés pris en Conseil d’administration 333 Décisions.- 333 Gouoernement du Moyen- Congo Décisions

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340 État des produits du crû des Colonies du Moyen- Congo et de l’Oubangui-Chari-Tchad exportés pendant le mois de mai 1914 341 États des recettes effectuées par les Services des Douanes de l’Afrique Equatoriale Française pendant le mois de mai 1914 342 AnnoncesVu le décret du 28 mars 1899 fixant le régime forestier au Congo FrançaisVu le décret du 9 septembre 1899 portant addition au décret du 28 mars 1899 sur le régime forestier au Congo Français

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Vu le décret du 28 mars 1899, fixant le régime forestier au Congo FrançaisVu le décret du 9 septembre 1899, portant addition au décret du 28 mars 1899, sur le régime forestier au Congo Françaisdomaniales au Congo Français

p. 1

288 Gouoernement du Moyen- Congo Arrêtés pris en Conseil d’administra tion 290 Décisions 290 Conservation de la Propriété foncière

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La suppression du bataillon de l’Oubangui-Chari rend, en effet, impossible dorénavant la constitution d’un conseil de guerre dans cette colonie qu’il est en conséquence, devenu indispensable, de placer dans le ressort du conseil de guerre du Moyen- Congo Au lieu de : 1 Gabon 2 Moyen- Congo GabonLire : 1 Gabon 2 Moyen- Congo militaire du Tchad

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JOURNAL OFFICIEL DE L’AFRIQUE EQUATORIALE FRANÇAISE 285 Par décret en date du 24 avril 1923, rendu sur la proposition du Ministre des Colonies, M. Marchand (Jean- Henri), administrateur en chef de l rc classe des colonies, a été chargé, par intérim, des fonctions de lieutenant- gouverneur du Moyen- Congo , en remplacement de M. Thomann, administrateur en chef des colonies, précédemment chargé des mêmes fonctions et autorisé à rentrer en France

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Arrêté portant fixation des mercuriales officielles pour servir à la perception des droits d’entrée dans la partie française du Bassin conventionnel du Congo , des droits de sortie ad valorem en A. E. F., pendant le deuxième semestre 1929 548 4 mai 1929

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553 Rectification de la réquisition d’immatriculation n° 297 déposée le 11 janvier 1924 par la S. H. O. et inséré au J. O. du 1 er mars 1924, page 140 553 Gouoernement du Moyen- Congo 8 avril 1929

p. 3

service à service nécessitées par les besoins sanitaires urgents, tels, par exemple, ceux des chantiers du Chemin de fer Congo -Océan, ou par l’état de santé du personnel

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1943. — L’élève Kébano (Donatien), de l^cole régionale de Boko, est déclaré provisoirement admis à l’Ecole supérieure du Moyen- Congo , en remplacement de l’élève Vembé (Honoré), déclaré admis par décision du 14 avril 1943, qui a retiré sa candidature

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RENOUVELLEMENT D’AUTORISATION PERSONNELLE DE RECHERCHES MINIÈRES Moyen- Congo — Par arrêté en date du 13 mai 1943, lLIMITATION DE VALIDITÉ D’AUTORISATION PERSONNELLE DE RECHERCHES MINIÈRES Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 19 mai 1943, sont abrogées, en ce qui concerne M. Ghione (François), les dispositions de l’article 2 de l’arrêté n° 587limitée au territoire du Moyen- Congo et fixée à quatre permis

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long., 10° 42’ Est Gr. renouvellements de permis de recherches minières Moyen- Congo . — Par arrêtés en date du 6 mai 1943, les permis de recherches n os 822, 823 et 824 sont renouvelés au nom de M. Romano (Michel), titulaire de l’autorisation personnelle n° 3, pour une deuxième et dernière période de deux ans à compter du 25 mai 1943période de deux ans à compter du 31 août 1943. transformation de permis de recherches EN PERMIS D’EXPLOITATION MINIÈRE Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 20 mai

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principe de 1 franc par an. permis d’occuper le domaine public maritime Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 14 novembre 1942, pris en Commission permanente du Conseil d’Administration, le Club Nautique de Pointe-Noire est autorisé à occuper gratuitement, sous réserve des droits des tiers, pour une durée de 10 années, une parcelle de 1.650 mètres carrés du domaine public maritime à Pointe-NoireAu Moyen- Congo , les concerts organisés au Cercle français de Brazzaville ont produit 925 francs

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créanciers et les débiteurs de cette succession sont également invités à produire leurs titres ou à se libérer dans le plus bref délai. — Conformément aux prescriptions de l’article 12 du décret du 27 janvier 1855, concernant l’administration des successions et biens vacants, il est donné avis aux personnes intéressées de l’ouverture de la succession présumée vacante ci-après : M. Katchalla (Ali), décédé à Luluabourg ( Congo belge), en 1937

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Réglementation du contrôle des prix (octobre 1942) 10 )) 11 » 65 19 Réglementation douanière des colo- nies (Gabon et Bassin conven- tionnel du Congo ) 10 )) 11 5C 20 Taxe d’enregistrement sur les actes 66 et conventions, contribution du timbre et impôt sur les valeurs mobilières 10 )) 11 50 21 Recueil des textes réglementaires 67 concernant les marchés et entre- prises en A. E. F 10 )) 11 50 22 Historique et organisation générale de l’enseignement en A. E. F 10 » 11 50 69 24 Recueil des textes

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Décret fixant les traitements des Administrateurs des colonies et des Administrateurs des Services civils de l’Indochine Décret approuvant la Convention du 8 juillet 1929, entre le Ministre des Colonies, la Société l’Alimaïenne et la Compagnie Française du Haut et du Bas- Congo Arrêté déterminant les « zones de protection » comprenant les terrains sollicités en toute propriété par la Compagnie Française du Haut- Congo 791 Arrêté constatant la cessation de l’exercice des droits attribués à la

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Arrêté ouvrant un poste de Douanes à Gamboula (Moyen- Congo ) 800 2 août 1929814 Gouvernement du Moyen- Congo 2 août 1929

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Arrêté promulguant le décret du 17 juillet 1929, approuvant la Convention du 8 juillet 1929, entre le Ministre des Colonies, la Société l'Alimaïenne et la Compagnie Française du Haut et du Bas- Congo Vu le télégramme du Ministre des Colonies du 24 juillet 1929, notifiant le texte d’une Convention du 8 juillet 1929, entre le Ministre des Colonies, la Société l’Alimaïenne et la Compaguie Française du Haut et du Bas- Congo et du décret du 17 juillet 1929, approuvant ladite Convention

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ÉTAT DES PRODUITS DU CRU DES COLONIES DU MOYEN- CONGO ET DE L’OUBANGUI-CHARI-TCHAD EXPORTÉS PENDANT LE MOIS DE JUILLET 1913 EXPORTATIONS EXPORTATIONS TOTALES EXPORTATIONS ESPÈCES des UNITÉS VALEUR DU MOIS JUILLET 1913 DE L’ANNÉE 1913 AU 31 JUILLET DE L’ANNÉE 1912 AU 31 JUILLET DÉSIGNATION MERCU RIALE de France Colonies françaises Etranger Total France Colonies françaises Etranger Total France Colonies françaises Etranger Total l’unité

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ETAT DES RECETTES EFFECTUÉES PAR LES SERVICES DES DOUANES PENDANT LE MOIS DE JUILLET 1913 NATURE DES DROITS RECETTES DU MOIS COURANT RECETTES DE L’ANNÉE COURANTE du 1 er janvier au 31 juillet 1913 RECETTES DE L’ANNÉE PRÉCÉDENTE du 1er janvier au 31 juillet 1912 DIFFÉRENCE SUR LA PÉRIODE CORRESPONDANTE de l’année précédente Gabon Moyen- Congo Total Gabon Moyen-Total Gabon Moyen- Congo Total Gabon Moyen-Total Gabon Moyen- Congo Total Gabon Moyen-Total Gabon Moyen- Congo Total 1 Tarif métropolitain

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Moyen- Congo Gabon ETAT DES RECETTES EFFECTUÉES PAR LES SERVICES DES DOUANES PENDANT LE MOIS DE JUILLET 1913 BUREAUX 1 Libreville

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civils et militaires voyageant à l’étranger, en ce qui concerne le taux de l’indemnité de séjour à allouer au Congo belge

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Moyen- Congo Tableau d’avancement 82 Nominations 83 Décisions 83 Conservation de la Propriété foncière7° Décret du 20 décembre 1923, modifiant le décret du 3 juillet 1897, portant règlement sur les indemnités de route et de séjour allouées aux officiers, fonctionnaires, employés et agents civils et militaires voyageant à l’étranger, en ce qui concerne le taux de l’indemnité de séjour à allouer au Congo belge

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Président, L’arrêlé du Gouverneur général de l’Afrique Equatoriale Française du 24 octobre 1922, approuvé par un décret en date du 8 avril 1923, a ratifié un arrêté du Lieutenant-Gouverneur du Moyen- Congo , du 16 octobre 1922, portant modification à l’arrêté du 26 novembre 1920, sur la contribution du timbre dans cette colonie

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au Moyen- Congo , du décret du 27 janvier 1922, instituant l’impôt du timbre dans la Colonie

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PARTIE NON OFFICIELLE NÉCROLOGIE Le Gouvernement Général vient d’apprendre par le Chef du Service Colonial de Bordeaux, la mort, à Bordeaux, le 28 février 1922, de M. de SAINT- QUENTIN, receveur de l re classe de l’Enregistrement au Moyen- Congo Nommé ensuite Chef du Service de l’Enregistrement et des Domaines, au Gabon, il venait, pour la première fois, au Congo , le 11 juin 1909

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Entreprises commerciales au Congo Belge Suivant acte reçu par M e Isaac, greffier-notaire à Brazzaville, le 13 mars 1922, enregistré le 18 mars, au droit de trois francs, la Société anonyme d’Entreprises commerciales anBelge Suivant acte reçu par M e Isaac, greffier-notaire à Brazzaville, le 13 mars 1922, enregistré le 18 mars, au droit de trois francs, la Société anonyme d’Entreprises commerciales an Congo belge a déposé au greffe-notariat de Brazzaville, l’original dûment légalisé et enregistré de la procuration dont la teneur suit : PROCURATION La Société anonyme d’Entreprises commerciales aubelge a déposé au greffe-notariat de Brazzaville, l’original dûment légalisé et enregistré de la procuration dont la teneur suit : PROCURATION La Société anonyme d’Entreprises commerciales au Congo belge, société anonyme belge, ayant son

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UN CHEF DU MOYEN CONGO ÉCHOS ET NOUVELLES Le )'))))<)))'') de clolure du congrès de « I Alliance Française n, offert par te Comité lyonnais, a eu lieu, sons la présidence de M. Léon Uérard, en l'absence de M. Raudin, sénateurA Borna, le gouverneur général du Congo belge, accompagné, de plusieurs hauts fonctionnaires, a visilé le paquebot, dont il a admiré les aménagements et la structureL'essor agricole de l'A.E. F. exige des jardins d'essais L'avenir du Congo est dans les planlations affirmait

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courtoisie entre les gouverneurs généraux du Congo belge et dubelge et du Congo français M. Fuchs, gouverneur général dufrançais M. Fuchs, gouverneur général du Congo belge, s'est rendu à l'improvislc, le 5) juin, au Stanley Pool, qu'il a visité en détailLe grand hôtel de A. B. G., qui a dû être inauguré le I"1' juillet, à l'occa8j0l1 dos fètes du Congo belge, a revu ensuite la visite do M. Fuclis, qui ne cacha pas sa satisfaction de voir le Pool doté d'mt hôtel oÙ les voyageurs trouveront tout le confort moderne

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Le chemin de fer de Dar-es Salam et le Congo -belje Le dernier paquebotLyonn d'Exploration.. a/iô 50 » » Id., actions (le jouissance » » » » Congo français 1909 3 0/0 gar. 445 » 43S Il Messageries fluv. dufrançais 1909 3 0/0 gar. 445 » 43S Il Messageries fluv. du Congo aoo fÓ Il 076 ̃ - - piit'lB ào n 40 * Afrique et Congo 7 /» » un Sultanats 11 l-Oubnagtii ex-coup