Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
  • 251
  • 252
  • 253
  • 254
  • 255

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1947-03-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1945-04-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1940-09-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1943-02-01

Chargement du contexte...

Journal officiel du Gabon-Congo : paraissant le samedi de chaque semaine

1888-07-21

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1923-01-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1952-01-21

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1941-01-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1950-02-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1914-06-15

Chargement du contexte...

p. 30

classe des Transmissions coloniales, nouvellement affecté au territoire du Moyen- Congo , est mis à la disposition du Chef de la région de la Likouala, en qualité de chef de station d’Impfondo. — M. Félix (Edouard), mécanicien principal de l re classe du cadre commun supérieur des P. T. T. ést affecté à Pointe- Noire où il assurera, sous l’autorité du receveur, les fonctions de Chef du Service technique locald’administration générale des colonies, réaffecté au Moyen- Congo , est mis à la disposition

p. 31

Le commis de bureau Mongondza, nouvellement agréé, est mis à la disposition du Directeur local de la Santé publique du Moyen- Congo à Brazzaville

p. 32

En date du 28 février. — Le contingent de 150 recrues autochtones à fournir par le territoire du Moyen- Congo , conformément aux prescriptions de l’article 2, de l’arrêté du 21 février 1947 précité est réparti ainsi qu’il suit entre les régions et districts du territoire : DÉCISIONS EN ABRÉGÉ PERSONNEL EUROPÉEN I

p. 1

la farine de froment dans le territoire du Moyen- Congo 686 3 sept78. - Arrêté modifiant les frontières entre les territoires du Moyen- Congo et du Gabon 687 Arrêtés en abrégé. .t 687 Décisions en abrégé 688 Territoire de l’Oubangui-Chari Arrêtés en abrégé 689 Décisions en abrégé 689

p. 6

Husson. : 4- 32. — Arrêté portant modification de l'arrêté du 8 août 1040, réglementant la vente et la consommation de la farine de froment dans le territoire du Moyen- Congo

p. 7

Vu l’arrêté local n° 1.841, dp, 15 juin 1940, instituant le rationnement de certaines denrées dans le territoire du Moyen- Congo 78. — Arrêté modifiant les frontières entre les territoires du Moyen- Congo et1 er . — Le département de la N'Gounié est détaché du territoire du Gabon et rattaché à celui du Moyen- Congo

p. 1

Arrêté instituant la carte de travail dans les communes mixtes de Libreville et de Port-Gentil 250 Arrêtés en abrégé 251 Décisions en abrégé 252 Territoire du Moyen- Congo 15 mars 1945

p. 8

Pour l’emploi de commis d’administration de 5 e classe Bankaïtes (Jacques), Tchikaya (André), Mohamed El Goni, Boukar Dogo, Komboli (Antoine),' Kosso (Gustave), Commandé (Antoine), N’Kam (Pascal), Madjalngar, Mahoukou (Gabriel), Kongo (Georges), Mavoungou (Gilbert), Djimina Bézo, Pounah (Paul), Tchibota (Jean), Sossa Simawango (Maurice), Ogoula (Benoît), Gomez Tchitembo, N’Kouélé (Eugène), Moussavou Moundoungà (Gaëtan), Fanguinovény (Jean), Anégué (Arsène

p. 11

DIVERS Magistrats intérimaires. — Par arrêté en date du 6 mars 1945, l’arrêté du 12 février 1945, fixant la liste des personnes qualifiées pour être désignées comme magistrats intérimaires pendant l’année 1945, est complété comme suit : Territoire du Moyen- Congo M. Cantau (Julien), vérificateur

p. 30

Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 8 janvier 1943, à compter du 1 er janvier 1943, le permis de recherches n° 487 appartenant à M. Romano, titulaire de l’autorisation personnelle n° 3, est transformé en permis d’exploitation sous le n° CXC-487dont l’origine se trouve au confluent de la rivière Micounzou avec son afllient dé gauche Igamba. renonciations de permis de recherches minières Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 4 décembre 1942, est constatée la renonciation de M. L. H. Warnant au

p. 31

Toutes dispositions contraires au présent arrêté sont et demeurent abrogées. + CONSERVATION DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE CONCESSION A TITRE PROVISOIRE ET GRATUIT Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 9 janvier 1943, pris en Conseil des Intérêts locaux, est accordée au Conseil d’administration de la Mission catholique de Brazzaville, sous réserve des droits des tiers, laAUTORISATION DE TRANSFERT D’UN TERRAIN RURAL Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 9 janvier 1943, pris en Conseil des Intérêts locaux

p. 32

92 Journal Officiel de l’Afrique Equatoriale Française 1er Février 1943. concessions a titre provisoire et onéreux DE TERRAINS RURAUX Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 19 janvier 1943, pris en Conseil des Intérêts locaux, est accordée à M. Colineau, sous réserve des droits des tiers, la concession à titre provisoire et onéreux d’un terrain rural de 82 hectares, sis à Madimbou, subdivision de Brazzaville (département du Pool

p. 1

JUILLET 1888 JOURNAL OFFICIEL DU GABON- CONGO PARAISSANT LE SAMEDI DE CHAQUE SEMAINE PRIX DES ANNONCES : Une à six lignes 6 00 Chaque ligne en plus 0 50 1 Moitié i Prix Chaque annonco répétéoManas, agent du Congo

p. 2

Letellier. agent du Congo -Français* mort à Niadi- Louditna

p. 4

5° Administration pénitentiaire : Vannerie. — 25 fr. fi® Industrie céramique : Briques et tuiles de Brazza - vil e. — Mention honorable

p. 10

Hervé, représentant de la Compagnie Minière du Congo françaisDe Ram, agent général de la Compagnie des Messageries Fluviales du Congo Membres suppléants : MM. Doens de Lambert, directeur de la Compagnie Française du Bas- Congo

p. 15

A la Société industrielle du Congo , une coupe de bois (permis n° 391), située

p. 16

Un congé administratif de six mois est accordé à : GOUVERNEMENT DU MOYEN- CONGO Arrêtés pris en Conseil d'Administration Séance du 12 décembre 1922Moulin (Louis), adjoint principal de 2° classe des Services civils, en service au Moyen- Congo 2° Commission de contre-visite : MM. le Chef du Service de Santé du Moyen- Congo , Président, Marcilhacy, administrateur de l re classe des colonies , Laugier

p. 1

3548. — Arrêté promulguant en A. E. F. le décret du 16 octobre 1951 accordant à la Compagnie Minière du Congo Français un permis général de reehercbes minières en Afrique Equatoriale Française (1951Décret accordant à la Compagnie Minière du Congo Convention réglant les conditions d’exercice des droits de recherches et, éventuellement, d’exploitation de mines en Afrique Equatoriale Française, attribués à la Compagnie Minière du Congo Français, par décret en date 16 octobre 1951 (1952

p. 5

Congo Français un permis général de recherches minières en Afrique Equatoriale Françaiseaccordant à la Compagnie Minière du Congo Français un permis général de recherches minières en Afrique Equatoriale FrançaiseLe Conseil représentatif du Moyen- Congo consulté, Décrète : Art

p. 6

Limite Sud : La frontière A. E. F.- Congo belge Congo interrompait ou suspendait ses travaux, cette société aurait la faculté de se subtituer la C. M. C. F. qui redeviendrait ainsi titulaire du permis généralsociété Exploration Minière au Congo en travaux de recherches et prospection à compter du 15 août 1950. d) Le montant des redevances superficiaires prévues à à l’article 7 ci-après

p. 14

Pour Je Gouverneur général, absent : L’Inspecteur des Affaires administratives du Moyen- Congo , G. Fortuné. , + DÉCISIONS EN ABRÉGÉ PERSONNEL EUROPÉEN MUTATIONS En date du 23 décembre 1940. — M. Cordier (Jules), contrôleur de 2» classe du cadreLa solde et les accessoires de solde du lieutenant- colonel Mallet continueront à lui être versés par les soins du Dépôt de guerre du Moyen- Congo

p. 15

décembre 1940. — Un congé de convalescence de trois mois, à passer au Kivu ( Congo Belge), est accordé à M. Joly, administrateur adjoint de 2 e classe des colonies, en service à Bangui

p. 16

Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 24 décembre 1940, il est accordé à M. Armand Vigoureux, sous réserve des droits des tiers et des erreurs de cartes, et pour une durée de deux ans à compter du 15 décembre 1940, un permis général de recherches minières valable pour l’or exclusivement, portant le n° P.G.RPERMIS D’EXPLOITATION Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 20 décembre 1940, il est accordé à la Société Minière du Kouilou, pour une durée de quatre ans à compter du 1 er janvier 1941, sous

p. 1

290 / Moyen- Congo 240. - Arrêté rendant exécutoires les délibérations n° 11 et 12/cr/mc/49 du Conseil représentatif du Moyen-240. - Arrêté rendant exécutoires les délibérations n° 11 et 12/cr/mc/49 du Conseil représentatif du Moyen- Congo ■ 290 Délibération n° 11/49 modifiant et complétant la délibération n° 9/48291 Délibération n° 12/49 fixant pour 1950, le tarif des impôts directs et le maximum des centimes additionnels à percevoir dans le territoire du Moyen- Congo

p. 2

novembre 1949, instituant dans les territoires du Moyen- Congo , de l’Oubangui-Chari et du Gabon, un corps de pionniers » 306 19 janvArrêté modifiant l’arrêté du 5 août 1947, portant réorganisation des chefferies dans le territoire du Moyen- Congo 318 14 janvArrêté approuvant un rôle supplémentaire de cotisation de sociétés Indigène de Prévoyance du Moyen- Congo pour l’année 1949 319 21 janv

p. 3

Arrêté modifiant l’arrêté du 5 août 1947, portant réorganisation des chefferies dans le territoire du Moyen- Congo , nommant les titulaires de ces chefferies et fixant l’allocation annuelle de ces derniers 320 25 janvArrêté modifiant l’arrêté du 5 août 1947, portant réorganisation des chefferies dans le territoire du Moyen- Congo 320 26 janvArrêté modifiant l’arrêté du 5 août 1947, portant réorganisation des chefferies dans le territoire du Moyen- Congo j

p. 1

crédits entre divers objets de l’article 1er des dépenses relatives aux constructions militaires 269 Gouvernement du Moyen- Congo Actes métropolitains Dates

p. 3

Nouri (Fernand-Julien), capitaine d’infanterie coloniale au Moyen- Congo Rotillon (Hippolyte), directeur de la Compagnie Minière du Congo français, à BrazzavilleYerlès (Georges), agent général des Messageries Fluviales du Congo et de la Compagnie Forestière Sanga-Oubangui (Afrique Equatoriale Française

p. 4

3. — Le Secrétaire général du Gouvernement général, les Lieutenants-Gouverneurs du Gabon et du Moyen- Congo , sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté, qui sera enregistré et communiqué partout où besoin sera, inséré et publié au Journal officiel de l’Afrique Equatoriale Française