Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
  • 384
  • 385
  • 386
  • 387
  • 388

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1941-06-15

Chargement du contexte...

Le Courrier colonial : organe de Madagascar et des colonies de l'Océan indien : paraissant les 1er, 8, 16 et 24 de chaque mois

1914-07-03

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1924-08-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1925-08-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1923-10-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1916-12-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1954-01-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1949-07-01

Chargement du contexte...

Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1921-07-15

Chargement du contexte...

Journal officiel de la Colonie du Gabon

1906-08-15

Chargement du contexte...

p. 33

Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 20 mai 1941, il est accordé à M. Auguste Masse, sous réserve des droits des tiers et des erreurs de cartes, et pour une durée de deux ans à compter du 15 mai 1941, un permis général de recherches minières, valable pour l’or

p. 34

Congo . — Par arrêté en date du 3 juin 1941, à compter du 1 er juin 1941, le permis de recherche n° 55, appartenant à M. Léglise (André), titulaire de l’autorisation personnelle n° 50, est transformé en permis d’exploitation sous le n° 55-CXIIAUTORISATION DE DÉTENTION DE DIAMANTS Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 27 mai 1941, M. Michel Romano, titulaire de l’autorisation personnelle n° 3 de recherches minières de 4 e catégorie, en date du 9AUTORISATIONS D’EXTRACTION DE MATÉRIAUX Moyen- Congo

p. 35

TRANSFERT DE LOT URBAIN Moyen- Congo . — Par arrêté en date du 19 mai 1941, pris en Commission permanente duRÉQUISITIONS D’IMMATRICULATION Moyen- Congo . — Suivant réquisition n° 713, du 22 juillet 1939, M. Mourault (Georges-Henri), industriel à Brazzaville, a demandé l’immatriculation à son profit, en qualité deMoyen- Congo . — Par arrêté en date du 26 mai 1941, pris en Commission permanente du Conseil d’Adminis- hation, est attribué à titre définitif à M. Tragos le lot de 1.197 mètres carrés, sis à

p. 1

Albin nozel a été 'élu président de cette Commission. ---- - 1 Droits de sortie supprimés au Congo belge lin décret loyal qui entrera c.11 v'gueur deux mois apns son inscription au Bulletin officiel vient de supprimer aubelge lin décret loyal qui entrera c.11 v'gueur deux mois apns son inscription au Bulletin officiel vient de supprimer au Congo belge les droits de sortie sur lea arachides, l'huile de palme, les noix palmistes, le sésame el le café:. ( érasrQPC llirharif UN GRENIER A RIZ DANS L

p. 2

Le 29° anniversaire du Congo belge Le 1er juillet, est pour la Belgique, une date mémorableeussent fait leur demeure aux lemps préhistoriques, on lit: Congo Guinée Exposition Quand je vous le disaisUn vapeur rapide sur le fleuve Congo 011 annonce qu'un nouveau vapeur pouvant réaliser une viU-sse de 37 kilomètres à l'heure va être mis en service sur le011 annonce qu'un nouveau vapeur pouvant réaliser une viU-sse de 37 kilomètres à l'heure va être mis en service sur le Congo

p. 3

La première qui va être conblruitr est celle du Mas- Congo ù BulwlIlH, destinée à relier le Kalanga au centre de la colonieDans (lix ans, le réseau l'erré* du Congo belge aura atteint une longueur de ."> 0U0 à G UOU kilomètresautres déparleinents tjui avaient clé obligés ne leur céder la place. -Les exportations du Moyen- Congo et de l'Oubangui Chari Tchad diminuent l'ai" il hi crise, du caoutchouc, la situation économique du .Moyen-Conci de l'Oubangui-( Uiari-Tcliad continue à n'être pas

p. 1

M. le Sous-Inten- dant militaire Copin, sous l’autorité du Lieutenant-Gouverneur du Moyen- Congo , de la Section permanente de la Commission de Ravitaillement 520 Décisions 520 Gouvernement du Gabon Arrêtés pris en Conseil d’administration 521 Conservation de la Propriété foncière522 Gouvernement du Moyen- Congo 25 juillet 1924Arrêté prescrivant les mesures à prendre dans la colonie du Moyen- Congo pour lutter contre le développement des larves de moustiques

p. 5

JOURNAL OFFICIEL DE L’AFRIQUE ÉQUATORIALE FRANÇAISE 517 Vu la dépêche ministérielle Colonies 722/1 du 13 novembre 1923, dispensant de l’obligation du service extérieur les indigènes non gradés originaires du Gabon et du Moyen- Congo Ces indigènes seront pris : 1° Parmi les tirailleurs en service dans les corps de troupe du groupe, à l’exclusion des militaires non gradés originaires du Gabon et du Moyen- Congo qui ne seraient pas volontaires pour les services extérieurs

p. 8

Décision chargeant M. le sous-intendant militaire Copin, sous l’autorité du Lieutenant-Gouverneur du Moyen- Congo , de la Section permanente de la Commission de Ravitaillementpour correspondre directement avec toutes les autorités civiles de l’Administration du Moyen- Congo Une copie des correspondances reçues et envoyées sera remiseau Lieutenant-Gouverneur du Moyen- Congo

p. 32

Le sergent Itogard, de la section des télégraphistes coloniaux, en service au chemin de fer Congo -Océan, est mis à la disposition du chef du Service régional des Travaux publics, en qualité de dépositaire-comptable du mobilier en service, en remplacement du sergent Le Mignon, appelé à d’autres fonctionsVentax (Fernand), mécanicien de 2 e classe du cadre local des Travaux publics, précédemment affecté au Service régional du Moyen- Congo , est mis à la disposition du Lieutenant-Gouverneur de l’

p. 35

GOUVERNEMENT DU MOYEN- CONGO Arrêté portant modification au tarif des frais de poursuites annexé à l’arrêté du 23 février 1917Le Lieutenant-Gouverneur p. i. du Moyen- Congo , Chevalier de la Légion d’honneurfixant le régime des terres domaniales au Congo Français

p. 37

Congo durant l’indisponibilité de M. l’administrateur en chef Lerouxopérations de bornage de la propriété « Orangerie », appartenant à la Compagnie Française du Bas- Congo , sise à Brazzaville, avenue Félix-Éaure, ont été closes le 22 juin 1925

p. 32

1 er . — Pendant l’année 1924 l’impôt de capitation sera entièrement perçu en numéraire dans toute l’étendue de la Colonie du Moyen- Congo M. l’Inspecteur des Affaires administratives du Moyen- Congo est délégué dans les fonctions de président de la Commission de surveillance près la prison de BrazzavilleLe Chef du bureau des Finances du Moyen- Congo

p. 35

as» La Compagnie Minière du Congo Français dont le Siège social est à Lyon, et les bureaux 23, rue de Chàteaudun, à Paris, a l’honneur d’informer le public que pour toutes ses affaires commerciales, administratives et judiciaires elle fait élection de domicile à son Siège d’exploitation, situé à Mindouli (Moyen-Français dont le Siège social est à Lyon, et les bureaux 23, rue de Chàteaudun, à Paris, a l’honneur d’informer le public que pour toutes ses affaires commerciales, administratives et judiciaires elle fait élection de domicile à son Siège d’exploitation, situé à Mindouli (Moyen- Congo

p. 36

G.-B. OLLIVANT & C° ( Congo ) Ltd Siège social : MANCHESTER, 3, Albert Street BRAZZAVILLE — KINSHASA — COQUILHATVILLE — STANLEYVILLE TISSUS ÉCHUS, IMPRIMÉ S, TEINTS Provisions — Boissons — Liqueurs VAT 69

p. 16

1 i< y T AVIS ET ANNONCES i DISSOLUTION DE SOCIETE Compagnie Commerciale de Colonisation DU CONGO FRANÇAIS Société anonyme.- Capital : 1.000.000 de francs Siège social à Paris, rue d’Alger, 3 Au terme d’une délibération en date du dix-sept juillet mil neuf cent quatorze, constatée par un procès-verbal dont une copie a été déposée au rang des minutes. de M e Moyne, notaire à Paris, suivant actes reçu par lui le vingt-huit juillet mil neuf cent quatorze, une assemblée générale extraordinaire des

p. 1

Décret fixant la date d’une élection partielle à l’Assemblée territoriale du Moyen- Congo (arr. prom. du 25 décembre 1953

p. 2

14 Moyen- Congo Délibération n° 15/53 portant approbation du budget du territoire du Moyen- Congo pour l’exercice

p. 3

territoriale du Moyen- Congo (1954) 48 26 déc. 1953Arrêté n° 2706/APAG. portant convocation dans le territoire du Moyen- Congo du premier collège électoral de la deuxième circonscription pour l’élection d’un membre de la l™ section de l’Assemblée territoriale du Moyen-du premier collège électoral de la deuxième circonscription pour l’élection d’un membre de la l™ section de l’Assemblée territoriale du Moyen- Congo (1954Arrêté n° 38/T/ITT/LS fixant pour les établissements du Moyen- Congo autres que ceux relevant du régime agricole, la durée du travail, la réglementation des heures supplémentaires et les modalités de leur rémunération (

p. 31

Moyen- Congo , par décision n» 104/cm. d., en date du 8 juin 1949, du Haut Commissaire, Gouverneur général de l’A. E. F., est affecté en qualité de Directeur local de la Santé publiqne, en remplacement du médecin-lieutenant-colonel Benoît, rapatriable en fin de séjourEn date du 9 juin. — Le concours pour l’admission à l’école des élèves infir miers et infirmières, et des élèves agents sanitaires d’Hy- giène du Moyen- Congo aura lieu dans chaque chef lieu de région le 27 septembre 1949

p. 32

Mowuelle M’Bissi, ancien combattant (Zanaga).' — Le tableau annexé à l’article 1 er de l’arrêté du 5 août 1947 réorganisant les chefferies africaines dans le territoire du Moyen- Congo est modifié comme suit en ce qui concerne la région du Niari : District de Kibangou Le nommé N’Zatsi (Gabriel), est nommé chef de la terre Banda en remplacement de LoufouilouLes commissions d’examens sont ainsi composées : 1° Centre de Brazzaville : MM. le Chef du Service de l’Enseignement du Moyen- Congo

p. 39

Renouvellement. -*~ Par arrêté en date du 14 juin 1949, le permis d’exploitation n° XV-486, valable pour les substances minérales de la quatrième catégorie, est renouvelé au nom de la Société Minière de Bétaré pour une troisième période de quatre ans à compter du 1 er avril 1949. ♦ : — CONSERVATION DE LA PROPRIÉTÉ FONCIÈRE \ CESSION DE GRÉ A GRÉ D’üN TERRAIN URBAIN 1 N Moyen- Congo . — Par arrêté n° 1.006 en date du 2 juin

p. 1

376 Gouvernement du Gabon Gouvernement du Moyen- Congo Gouvernement de iûubangui-Chari 374 Décisions 376 Conservation de la Propriété foncière

p. 3

Guadeloupe, de la Guyane, de la Nouvelle-Calédonie et dans la partie de l’Afrique Equatoriale Française non comprise dans le bassin conventionnel du Congo , les dispositions du dernier alinéa de l’article 77 de la loi du 25 juin 1920, portant création de nouvelles ressources fiscales ainsi conçu : « Toute omission d’inscription aux répertoires, tout refus de communication de pièces, toute dissimulation de pièces ou d’opérations donnera lieu à l’application des pénalités et mesures prévues par les

p. 8

Nau, agréé en qualité de préposé de 6 e classe des Douanes, embarqué à Bordeaux le 25 mai 1921, à destination * de l’Afrique Equatoriale Française, est mis à la disposition du Chef du Service des Douanes du Moyen- Congo Guillaumet, commis de 2° classe des Postes et Télégraphes, de retour de congé, est mis à la disposition du Chef du Service central des Postes et Télégraphes pour servir au Moyen- Congo

p. 1

CONGO FRANÇAIS ET DEPENDANCES 3SS JOURNAL OFFICI DE LA COLONIE DU GABON Paraissant le 1 er et le 15 de chaque mois à Librevil' ABONNEMENTS Un an 10 fr

p. 2

2G mai 190G. — Arrêté fixant les remises du Trésorier-Payeur et des Trésoriers particuliers des possessions du Congo français et dépendancespar chacune des caisses de réserve du Gabon et du Moyen- Congo d’une somme de 125.000 francs, arrêté ratifié dans la séance de la Commission permanente du Conseil de Gouvernement du 6 juin suivant Congo français et dépendances, arrêtés er> Conseil de Gouvernement dans la séance du 23 juin 1906

p. 5

Vu l’arrêté en date du 22 décembre 1903 du Commissaire Général du Gouvernement dans les possessions du Congo français et dépendances