Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1942-06-01

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1955-10-01

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Impressions : projets, propositions, rapports... / Sénat

1912-01-25

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1939-12-01

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1942-09-15

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1939-10-15

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1950-04-15

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1929-12-01

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1940-12-15

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La France de Brazzaville

1936-06-18

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p. 1

928.-Arrêté érigeant en département autonome le département du Koui- lou (territoire du Moyen- Congo

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325 Arrêtés en abrégé 326 Décisions en abrégé 326 Territoire du Moyen- Congo 8 mai 1942

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3. — Le Dépôt de guerre du Moyen- Congo est constitué, sous l’autorité du Général Commandant d

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Arrêté n° 2145/APAGAS portant convocation de l’Assemblée territoriale du Gabon en session ordinaire le 14 novembre 1955 (1955) 1322 Arrêtés en abrégé 1322 Décisions en abrégé 1322 Territoire du Moyen- Congo 5 sept

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Taxes d'abattage : ANIMAUX résidants NON RÉSIDANTS 1 er éléphant 3.000 5.000 2 e éléphant 5.000 10.000 3 e éléphant 7.000 15.000 4 e éléphant 8.000 Girafe 5.000 5.000 Hippopotame 3.000 3.000 Mouflon 1.000 Addax 2.000 Oryx ( Gabon — Moyen- Congo Buffle (1ANIMAUX GABON-MOYEN- CONGO OUBANGUI-CHARI Eléphant 5.000 10.000 Hippopotame 3.000 5.000 Buffles 1.000 2.000 Hippotrague 1.000 Situtunga 500 pas autorisé pas autorisé Céphalophe à dos j aune 250 Art

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GABON MOYEN- CONGO OUBANGUI TCHAD Oryx : GABON MOYEN-OUBANGUI TCHAD Oryx : GABON MOYEN- CONGO OUBANGUI 1 TCHAD Gazelle dama GABON MOYEN-OUBANGUI 1 TCHAD Gazelle dama GABON MOYEN- CONGO OUBANGUI 2 TCHAD Hippotrague : GABON MOYEN-OUBANGUI 2 TCHAD Hippotrague : GABON MOYEN- CONGO OUBANGUI 3 TCHAD Bongo : GABON MOYEN-OUBANGUI 3 TCHAD Bongo : GABON MOYEN- CONGO 2 OUBANGUI 2 TCHAD 1 1 (1) En ce qui concerne les abattages (de buffles, le district de Birao est assimilé au Tchad. De même le district de Moïssala et le P. C. A. de Goré sont assimilés à l’Oubangui- ChariSitutunga : GABON MOYEN- CONGO OUBANGUI 2 1 Cobe de Buffon : GABON MOYEN-OUBANGUI 2 1 Cobe de Buffon : GABON MOYEN- CONGO OUBANGUI 3

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1.340 Territoire du Moyen- Congo Arrêtés en abrégé 1.341 Conservation de la propriété foncièrecolonies en temps de guerre sont déterminés ainsi qu’il suit : 4° Tribunal militaire permanent de Brazzaville, séant à Brazzaville. — Ressort : Moyen- Congo , Gabon, Ouban- gui-Chari

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Vu les arrêtés des 6 août 1934, 7 mai 1935, 4 février 1936, 5 février 1938, 3 décembre 1938 et 29 mars 1939, fixant les droits d’entrée à percevoir dans les territoires de l’A. E. F. compris dans le bassin conventionnel du Congo les territoires du Gabon non compris dans les limites du bassin conventionnel du Congo

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1.330 JOURNAL OFFICIEL DE L’AFRIQUE EQUATORIALE FRANÇAISE I er Décembre 1939. merce, d’agriculture et d’industrie du Gabon et du Moyen- Congo au Conseil d’Administration de l’A. E. F. : Délégués titulaires : MM. Seignon (Henri), négociant en bois, président de la Chambre de commerce, d’agriculture et d’industrie de Libreville

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1 ■ BBBBBBBBBBBBBBBBflBBBBBBBBBBBflBBBBBBBBflBBBBBaBBaBflBBBBBBaBBBBaaBBBPPBBliBBBaB»- EXPLORATION MINIERE AU CONGO (E. IYI . A- C.) Société anonyme au capital de 1.000.000 de francs Siège social à PARIS, 9, rue Chauchat I Aux ternies d’un acte sous signature privée, en date à Paris du 27 mars 1939, dont l’un des originaux est demeuré annexé à la minute d’un acte de déclaration de souscription et de versement reçu par M e Baratte, notaire à Paris, le 13 juillet 1939, il a été établi les statuts

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II Aux termes d’un acte reçu par M e Baratte, notaire à Paris, le 13 juillet 1939, le fondateur de la Société anonyme dite : Exploration Minière au Congo (E. M. A. C.) après avoir rappelé qu’une copie des statuts certifiée conforme par lui a été déposée au greffe du Tribunal de Commerce de la Seine, le 27 mars 1939, aIII Du procès-verbal de la délibération prise par l’Assemblée générale constitutive tenue le 25 juillet 1939 par les actionnaires de la Société Exploration Minière au Congo (E. M. A

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Approuvé les statuts de la Société anonyme dite : Exploitation Minière du Congo (E. M. A. C.) tels qu’ils sont établis par l’acte du 27 mars 1939

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Le commerce de toutes les nations jouira d'une complète liberté : 1° Dans tous les territoires constituant le bassin du Congo et de ses affluentsIl embrasse, ell conséquence, tous les territoires drainés par le Congo et ses affluents, y compris le lac Tanganyka et ses tributaires orientauxseptentrionale suivra le parallèle situé par 2°30', depuis 191 côte jusqu'au point où il rencontre le bassin géographique du Congo , 011 évitant le bassin de l'Ogowé, auquel ne s'appliquent pas les stipulations

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i 30 Dans la zone se prolongeant à l'Est du bassin du Congo , tel qu'il est délimité ci-dessus jusqu'à l'Océan Indien, depuis le cinquième degré de latitude Nord jusqu'à l'embouchure du Zambèze, au Suddu Zambèze et du Congo Tous les pavillons, sans distinction de nationalité, auront libre accès à tout le littoral des territoires énumérés ci-dessus, aux rivières qui s'y Versent dans la mer, à toutes les eaux du Congo et de ses affluents, y compris les lacs, à tous les ports situés sur les bords de

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La Convention de l'Union postale universelle, revisée à Paris le 1ER juin 1878, sera appliquée au bassin conventionnel du Congo Droit de surveillance attribué à la Commission internationale du Congo

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Gouvernement Brazza -, illeN° 585. — Décrets du 22 novembre nomment Deitte gouverneur Moyen- Congo et de Coppet gouverneur TchadN° 587. — Je prends mesures nécessaires pour confier intérim Moyen- Congo administrateur en chef Marchessou

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1253 29 oct. 1929 Arrêté fixant le taux de l’indemnité de vivres pour les gardes régionaux en service au Gabon 1253 Décisions 1254 Gouoernement du Moyen- Congo 12 nov. 1929 Arrêté modifiant la composition du Conseil d’arbitrage de Brazzaville, pour l’année 1929 1254 12 nov. 1929 Arrêté portant réorganisation de lacirconscription de la Haute-Sangha et création de la circonscription de la Lobaye dans la colonie du Moyen- Congo 1255 Décisions 1255 Service forestier 1256 Conservation de la Propriété

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Aussi le Gouverneur général de notre possession du Congo a signalé qu’il y aurait avantage à instituer, pour ce groupe de colonies, une réglementation d’ensemble qui, tout en tenant compte des contingences locales, reproduisit dans ses grandes lignes la réglementation adoptée, en la matière, pour nos colonies et territoires de la

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faisant partie du Bassin conventionnel du Congo , les factures présentées aux fins de liquidation des droits et taxes ad valorem et relatives aux marchandises prises à la consommation sur le marché intérieur de la colonie voisine devront être majorées du montant de tous les frais réels qui ont grevé les marchandises jusqu’au lieu de l’introduction, sans que cette majoration soit assujettie à des taux minima

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c) De 145.607 timbres-poste invendus avec surcharge à l’effigie de Savorgnan de Brazza , d’une

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15 Décembre 1940. *Ofe 863 Journal Officiel de l’Afrique Française Libre et de l’A. E. F. TERRITOIRE DU MOYEN- CONGO Brazzaville. — Arrêté municipal créant, autour de l’Hôpital général, une zone de silence et un sens unique dé circulation automobile

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Moyen- Congo . —Suivant réquisition n° 748, du

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succession sont invitées à produire leurs titres au Chef du Service de l’Intendance du Moyen- Congo décline toute responsabilité quant à la teneur des Avis et Annonces OMNIUM INDUSTRIEL ET COMMERCIAL I Société à responsabilié limitée au capital de 50.000 francs Siège social : POINTE-NOIRE Suivant acte reçu par M e Edmond Béville, notaire à Pointe-Noire (Moyen- Congo ), en date du 29 août 1942, enregistré au droit de 625 francs : M me Madeleine Lisambert, sans profession, mariée sous le régime de la

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Malbrant, docteur-vétérinaire Manuel de l'éleveur et du moniteur d'élevage (Moyen- Congo , Gabon, Sud de l'Oubangui) Nouvelle édition I 5 francs (par poste : 17 franc

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Kongo (Aimé

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Sous le bénéfice du présent arrêté, la Compagnie Française du Haut et du Bas- Congo , pourra détenir 20 périmètres de 100 kilomètres carrés. renouvellement de permis dPar arrêté en date du 3 avril 1950, le permis d’exploitation n® CLII-9, valable pour or, est renouvelé au nom de la Compagnie Française du Haut et du Bas- Congo , pour une deuxième période de quatre ans, à compter du 1 er janvier 1950AGRÉMENT DE MANDATAIRE Moyen- Congo . — Par décision en date du 29 mars 1950, M. Benazeth (Henri), est

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Le point de repère F est sur le bord du Congo (terre N’Kassa, à proximité du poste à bois Chapuit

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régie Air-France M. Richard, se trouvait également à bord, se rendant à Tananarive. * * Un nouvel appareil nous arrive qui remplacera très avantageusement le « loup » dont était dotée la section Brazza Evilletrou charmant, perdu dans la brousse africaine, quelque part sur la ligne du Congo -Océan

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P rochainemen t L'Hôtel Congo -Océan sera doté d’une Salle de Réunions d’un Salon de lecture Bibliothèque d’une Salle de Bridge AVIS Mme MAC COURT a l'honneur d'informer sa nombreuse clientèle ainsi que M.M. les commerçants, qu’elle est seule responsable de la gestion de l’Hôtel «-Océan sera doté d’une Salle de Réunions d’un Salon de lecture Bibliothèque d’une Salle de Bridge AVIS Mme MAC COURT a l'honneur d'informer sa nombreuse clientèle ainsi que M.M. les commerçants, qu’elle est seule responsable de la gestion de l’Hôtel « Congo -Océan », et que seule sa signature est valable pour toutes les opérations de cette gestion. îMimasraiionm S. A. des Anciens Etablissements AJIOIROIIV Ses Cuisinières coloniales Sa Lampisterie avec tous

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du chemin de fer Congo -Océan pour amorcer le démarrage de ces deux cultures à revenus immédiatsUne belle avenue plantée de palmiers en bordure du Congo , du beach, en direction de M’Bamou, est ainsi amorcée