Données n-gram de Gallicagram, par Benjamin Azoulay et Benoît de CoursonUn problème ? Une suggestion ?
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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1957-01-01

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Le Petit Français illustré : journal des écoliers et des écolières

1890-09-06

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1940-09-01

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1936-05-15

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1948-10-01

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Journal officiel de la Colonie du Gabon

1907-06-15

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1929-05-01

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1957-06-15

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1916-08-01

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Journal officiel de l'Afrique équatoriale française

1919-04-15

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F. dans les territoires du Moyen- Congo et de TOubangui-Chari2 représentants de la Société des Transports Congo -Ou- bangui-Tchad (T.C.O.T1 représentant de la Compagnie Française du Haut et Bas- Congo (C.F.H.B.C

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Turion, désignés par l’Union interprofessionnelle de l’A. E. F., respectivement au titre des territoires du Gabon, du Moyen- Congo , de l’Oubangui-Chari et du Tchad. b) comme représentants des travailleurs : 1° Titulaires : MM. Akendengué (Corentin), désigné par l’Union fédérale C.F.T.C. de l’A. E. FMatsika (Aimé), désigné par l’Union .territoriale des Syndicats Confédérés C.G.T. du Moyen- Congo Makakalala, désigné par l’Union territoriale des Syndicats Confédérés C.G.T. du Moyen- Congo

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F., précédemment en service au Moyen- Congo , est affecté au Gouvernement général et mis à la disposition du directeur général des Finances de TATerritoire du MOYEN- CONGO TRAVAIL ET LOIS SOCIALES Arrêté n° 3559/itt.m.-c. modifiant l’arrêté n° 251/itt. du 2 février 1954, instituant des tribunaux du Travail dans le territoire du Moyen-TRAVAIL ET LOIS SOCIALES Arrêté n° 3559/itt.m.-c. modifiant l’arrêté n° 251/itt. du 2 février 1954, instituant des tribunaux du Travail dans le territoire du Moyen- Congo Congo Vu le décret du 15 janvier 1910 portant création du Gouvernement général de TA

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le sud de l’Afrique et aller jusqu’à l’embouchure Lorsque M. Savorgnan de Brazza , en 1880, explora le cours inférieur du, en 1880, explora le cours inférieur du Congo ou Livingstone, il constata que Stanley avait semé la terreur parmi les indigènes, qui avaient conservé le pénible souvenir des trente-deux combats qu’il leur avait livrés

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Sur le Congo , des vapeurs et des baleinières étaient à sa disposition sur tout le parcours navigable entre les stations européennesDe l’embouchure du Congo au confluent de bois épais d’Écosse, ruisselant de pluie et constituant la basse futaie d’une forêt dont les grands arbres atteindraient de trente à quarante-cinq mètres d’élévation Congo , dont la superficie est égale à celle delà France et de l’Espagne réunies

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2.461. - Arrêté modifiant l’article 2 de l’arrêté du 15 juin 1940. instituant le rationnement de certaines denrées alimentaires dans le territoire du Moyen- Congo , modifié par l’arrêté du 26 juin 1940 Arrêtés en abrégé Décisions en abrégé 5 août 1940nécessité 673 Décisions en abrégé 674 Territoire du Moyen- Congo Arrêtés en abrégé 674 Territoire de l’Oubangui-Chari Arrêtés en abrégé 675 Décisions en abrégé 675 Territoire du Tchad 13 août 1940

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denrées alimentaires dans le territoire du Moyen- Congo , modifié par l'arrêté du 26 juin 1940des rations fixées par l’arrêté du 15 juin 1940, instituant le rationnement de certaines denrées dans le territoire du Moyen- Congo POLICE Expulsions. — Par arrêté en date du 10 août 1940, il est enjoint au nommé Makoula( Antoine), né vers 1916 à Kimpemba ( Congo Belge), fils de Moanga et de Tsan- gou, actuellement incarcéré à la prison de Pointe-Noire, libérable le 19 août 1940, d’avoir à quitter le

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TERRITOIRE DU MOYEN- CONGO ARRÊTÉS EN ABRÉGÉ ROLES D’IMPOTS DIRECTS ET TAXES ASSIMILÉES — Par arrêté en date du 12 août 1940, sont approuvés et rendus exécutoires les rôles des contributions directes ci-après : Impôt sur le revenu global Brazzaville (commune) 15.267 » Impôt personnel indigène Brazzaville (commune) 9.425

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Commission permanente du Conseil d’Administration : Il est accordé à la Compagnie Française du Haut et du Bas- Congo , sous réserve des droits des tiers, la concession à titre provisoire et onéreux d’un terrain rural d’une superficie nette de 2 ha

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27 avril 1936 : Est autorisée l’extraction par le nommé Mafouta de 100 mètres cubes de pierre d’une carrière située au confluent du Congo et du Djouéextraction par le nommé Mounsangui de 50 mètres cubes de pierre d’une carrière située entre le Congo et la route de Mindouli à 390 mètres du village Loukoumou

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Le terrain visé ci-dessus reste soumis à toutes les servitudes de passage existant à ce jour et notamment en ce qui concerne la rivière Gala qui le traverse à celles prévues par le décret du 8 février 1899 sur le Domaine public au Congo françaisruisseaux Lombou et Mangeranga qui le bordent, à celles prévues par le décret du 8 février 1899 sur le Domaine public au Congo français

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NON OFFICIELLE Avis et communications émanant des Seroices publics Ouvertures de successions 1319 Circulaire relative aux droits sur traite 1319 V' Avis de l’Office des Changes 1319 ^ Annonces 1320 ^ PARTIE OFFICIELLE ACTES DU POUVOIR CENTRAL Territoire du Moyen- Congo - r Arrêtés en abrégé 1308 ^ Modificatif à l’article 1 er de l’arrêté du 20 juillet 1947, fixant le salaire des matrones accoucheuses de village, en service dans le territoire du Moyen-- r Arrêtés en abrégé 1308 ^ Modificatif à l’article 1 er de l’arrêté du 20 juillet 1947, fixant le salaire des matrones accoucheuses de village, en service dans le territoire du Moyen- Congo (Journal officiel de TA. E. F. du 15

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Brazzaville connaît de l’appel des jugements rendus en premier ressort par les tribunaux de première instance et les justices de paix à compétence étendue, de tout le territoire de l’A. E. F. En matière correctionnelle et de simple police : a) La Cour connaît de l’appel des jugements rendus par les tribunaux de première instance, les justices de paix à compétence étendue et les justices de paix investies d’attributions correctionnelles limitées des territoires du Moyen- Congo et du Gabon

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Equatoriale Française JURIDICTIONS a) Cour d’appel de l’Afrique Equatoriale Française (siégeant à Brazzaville, section à Fort-Lamy) b) Tribunal de première instance : Brazzaville (Moyen- Congo ) Libreville (Gabon) Bangui (Oubangui-Chari) Pointe-Noire (Moyen-) Libreville (Gabon) Bangui (Oubangui-Chari) Pointe-Noire (Moyen- Congo ) Fort-Lamy (Tchad). c) Justice de paix à compétence étendue : Port-Gentil (Gabon) Abécher (Tchad) Ati (Tchad") Fort-Archambault (Tchad) Am-Timan (Tchad) Berbérati (Oubangui-Chari) Fort-Sibut (Oubangui-Chari) Bangassou (Oubangui-Chari

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CONGO FRANÇAIS ET DEPEND J aæe 15 Juin 1907Le Commissaire Général p. r. du Gouvernement DANS LES POSSESSIONS DU CONGO FRANÇAIS ET DÉPENDANCES, Vu le décret du 11 février 1906

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Le Commissaire Général p. i. du Gouvernement DANS LES POSSESSIONS DU CONGO FRANÇAIS ET DÉPENDANCES, Vu le décret du 17 mars 1903

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p. i. du Gabon a l'honneur de prier MM. les propriétaires d'immeubles sis sur les 100 mètres du littoral maritime ou sur les 25 mètres du littoral fluvial de la colonie du Gabon, de vouloir bien acquitter, au plus tôt, au Receveur des Domaines h Libreville, les redevances prévues pour ces constructions, par les arrêtés locaux des 24 juin et 22 décembre 1906 (Journaux officiels du Congo français des 7 juillet 1906 et 19 janvier 1907

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Décret portant réserve éventuelle et provisoire de certains droits sur les concessionsterritorialestrentenaires octroyées en 1899, au Congo français

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507 Gouvernement du Moyen- Congo 20 avril 1929Arrêté autorisant M. Bonnel de Mézières à se livrer à la recherche et à l’exploitation des mines dans la colonie du Moyen- Congo 508 Arrêté pris en Conseil d’administration 508 Décisions 508 Conservation de la Propriété foncière

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2° Moyen - Congo

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1957, M. N’Sossani (Camille), commis-adjoint 3 e échelon du cadre local des Postes et Télécommunications de l’Oubangui-Chari, est rayé du cadre local de l’Oubangui-Chari en vue de son intégration dans celui du Moyen- Congo , son territoire d’origine. — Par arrêté n° 362/bp. du 4 mai 1957, M. Koundacko (Pierre), commis adjoint 3 e échelon du cadre local des Postes et Télécommunications du Moyen-, son territoire d’origine. — Par arrêté n° 362/bp. du 4 mai 1957, M. Koundacko (Pierre), commis adjoint 3 e échelon du cadre local des Postes et Télécommunications du Moyen- Congo , rayé de ce cadre par arrêté n° 3191/cp. du 2 novembre 1956, est intégré dans le cadre local des

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MOYEN- CONGO Demandes PERMIS TEMPORAIRES D’EXPLOITATION — 13 mai 1957, M. Robin (Joseph), 10.000 hectares, district de Madingo-Kayes, région du Kouilou, rectangle A. B. C. D. de 14 kilomètres sur 7 km 142Point d’origine O borne sise au confluent des Rivières Moumba et Congo

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La Commission prévue à l’article 5 de l’arrêté précité se réunira pour la première fois en novembre 1957, elleexaminera à cette date les dossiers présentés avant le 1 er septembre 1957 par les détenteurs d’autorisation d’exploration. adjudications — Le lundi 12 août 1.957 à 9 heures à Pointe-Noire au bureau du chef du Service forestier du Moyen- Congo seront mis enMOYEN- CONGO Demandes ADJUDICATIONS — La « Société Métallurgique et Industrielle Africaine » (SOMETINA), dont le siège social est à

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pour 1916 220 Gouoernement du Moyen- Congo Décisions 220 AVI S ET COMMUNICATIONS ÉMANANT des services publics Conservation de la Propriété foncière 220 Curatelle aux successions et biens vacants 221 Postes et Télégraphes 221 Annonces 222 PARTIE OFFICIELLE ACTES MÉTROPOLITAINS Circulaire interministérielle modifiant et complétant la circulaire du 22 février 1915 relative aux visites des navires dans les ports et à la surveillance des trafics suspects avec l’ennemi

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Services civils, était précédemment en service au Moyen- Congo GOUVERNEMENT DU MOYEN- CONGO DÉCISIONS MUTATIONS En date du 6 juillet 1916

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Gromier (Jules), agent de la Société « Afrique et Congo », décédé à Dekoa, le 23 mai 1916

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Arrêté portant réduction du taux de la carte de sucre à Libreville 136 Arrêtés pris, en Conseil d’administration 136 Décisions 138 Gouoernement du Moyen- Congo Arrêtés pris en Conseil d’administration

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régionale dans la Colonie du Congo français, Arrête : Art 1 er . — L’article 11 de l’arrêté du 16 juillet 1909, portant réorganisation de la Garde régionale est modifié comme suit : > Les soldes sont fixées par des arrêtés des Lieutenants- .gouverneurs soumis à l’approbation préalable du Gouverneur généralLa décision du 24 décembre 1918 mettant provisoirement M. Vidalet, administrateur adjoint des colonies, en service au Moyen- Congo , à la disposition de M. le Procureur général, est et demeure

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GOUVERNEMENT DU MOYEN- CONGO Arrêtés pris en Conseil d’Administration (Séance du 18 mars 1919) Arrêté approuvant et rendant exécutoire le 3 e rôle supplémentaire des patentes et des licences de la commune de Brazzaville, pour l’année 1919, savoir : Patentes 100 » Licences 100