Procès de "l'Écho du Nord" . Tribunal correctionnel de Lille. Audience du 18 juin 1828
1828
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Feuilleton / Assemblée consultative provisoire
1945-07-30
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Feuilleton / Assemblée nationale
1955-07-19
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La taxe d'apprentissage reçue en 1992 par les établissements relevant de l'Education nationale
1993
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Les départs en retraite des personnels de l'Education nationale entre 2000 et 2007
2009
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Évaluation exhaustive de début de sixième 2022 : des performances en légère hausse depuis 2017, y compris en REP+
2023
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La lutte contre les sorties précoces dans l'Union européenne
2015
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Les enseignements spécialisés et adaptés de 1982-1983 à 1991-1992 (public et privé) ; France métropolitaine
1993
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La scolarisation des enfants et adolescents handicapés
2003
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Journal officiel de la République française. Lois et décrets
1941-05-25
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